Conseil municipal du 15 juin 2020
Ordre du jour
- Approbation du procès verbal du 25 mai 2020
- Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire
- Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
- Fixation du nombre de membres au CCAS
- Élection des membre de la commune au CCAS
- Élection des membres de la commission d'Appel d'Offres
- Constitution des commissions municipales
- Proposition de lite des personnes appelées à siéger à la commission communale des impôts directs
- Élection des délégués du SIVOM des Coteaux de l'Yon
- Délibération portant élection d'un représentant au syndicat mixte e-collectivités au sein dy collège des communes
- Désignation du représentant de la commune à la société anonyme publique locale "Agence de services aux collectivités locales de Vendé"
- Désignation d'un. correspondant Défense
- Vote du taux des taxes locales pour l'année 2020
- Écoles privées - RPI Chaillé-Le Tablier-Protocole d'accord, annexe année 2020
- Intervention musique et danse en milieu scolaire, année scolaire 2020-2021
- Subvention à l'association Classe Nature Ecole primaire F.Dolto, Saint Florent des bois, 85310 Rives de l'Yon
- Participation financière aux frais de fonctionnement de l'école publique de la commune de Rosnay, année scolaire 2019-2020
- Participation financière aux frais de fonctionnement de l'école publique de la ville de la Roche sur Yon, année scolaire 2019-2020
- SYDEV, convention annuelle unique 2020, définition de l'enveloppe budgétaire annuelle attribuée aux travaux de rénovation programmés du parc d'éclairage public, consécutifs aux visites de maintenance
- Subventions 2020 aux associations
- Devis
- Divers
