Conseil municipal du 1er juin 2026
Ordre du jour
- Approbation du procès verbal du 13 avril 2026
- Délocalisation de la mairie pendant les travaux de rénovation
- Projet de vente d'un chemin au village du Puy
- Désignation d'un référent déontologie pour les élus locaux
- Personnel : mise en place d'n dispositif de signalement
- Personnel : avenant à la convention de mise à disposition
- Personnel : augmentation du temps de travail d'un agent
- Désignation d'un correspondant défense
- Désignation de représentants à le CLECT de la Roche sur Yon Agglomération
- Interventions "Musique et Danse" 2026-2027
- Participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques de la Roche sur Yon
- Convention de regroupement "Acquisition fournitures et matériels de bureau"
- Budget : décision modificative
- Budget : créance éteinte
- Demande de subventions
- Divers